Mentions légales

Article 1 : Informations légales

Article 2 :  Collecte de données

En vertu de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et à la liberté, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’utilisation, d’accès et de rectification des données le concernant.

Pour faire usage de ce droit, l’utilisateur peut contacter l’éditeur par email ou par écrit aux coordonnées mentionnées ci-dessus (article 1).

Aucune information personnelle n’est enregistrée mises à part les données fournies librement par l’utilisateur dans nos formulaires de contact. Ces informations ne sont utilisées que pour envoyer à l’utilisateur un courrier, une demande de devis, des messages ou des brochures liés aux activités de l'atelier de Dominique Sosolic. Ces données ne seront pas transmises à un tiers sans votre accord.

Article 3 : Utilisation des cookies

Dans le cadre de l’utilisation de notre site, des cookies peuvent être employés pour collecter des informations non nominatives à des fins statistiques afin de faciliter la navigation et améliorer le service fourni à l’utilisateur.

L’utilisateur est libre d’accepter ou de refuser l’emploi de ces cookies de tous les sites internet en modifiant les paramètres de son navigateur internet.

Article 4 : Droits d’auteur

Conformément aux dispositions du code de propriété intellectuelle, l’ensemble du contenu du site est protégé par le code de la propriété intellectuelle et ne peut donc être reproduit (en totalité ou partiellement) sans l’autorisation du directeur de la publication.

Article 5 : Contact

Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’éditeur peut être contacté par l’utilisateur via le formulaire de contact ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse mentionnée ci-dessus (article 1).